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postée le 19/11/2010

CYCLO/MOTO...
PROPOSITION DE LOI du Député M. Michel VAUZELLE

Visant à interdire l’usage de clôtures et barrages non correctement signalés et visibles en travers des lieux de passage.

Motivation de la proposition de loi et texte intégral en pièce-jointe...

postée le 17/11/2010

CYCLO/MOTO...
Immatriculation des cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004

RAPPEL

Pour les cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004 et qui n'ont jamais été immatriculés, les pièces à présenter sont...

Pour plus d'informations sur le Système d'Immatriculation des Véhicules consultez le site de la Fédération www.fncrm.fr rubrique dossier > SIV.

postée le 28/10/2010

CYCLO/MOTO...
Réglementation des motos-taxis

Une nouvelle réglementation encadre à partir du 1er avril 2011 les activités de transport de personnes à moto à titre payant avec chauffeur, dites motos-taxis...

postée le 19/10/2010

CYCLO/MOTO...
Liste des engins à moteurs compatibles avec le carburant SP95-E10 (Mise à jour Octobre 2010)

Liste des engins à moteurs compatibles avec le carburant SP95-E10 (dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 26 janvier 2009) = Cyclomoteurs mis en circulation en France... / Motocyclettes mise en circulation en France : .../ Autres engins à moteur essence (bateaux, tondeuses à gazon...) : ...

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